Portant délégation temporaire aux fonctions d'Etat Civil à Mme Emmanuelle CARBONNE
Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et Fédération Régionale des MJC – Avenant n° 4
Rapport activité 2022 - Syndicat Mixte des Eaux de la Montagne Noire 81 (SMEMN)
Rapport activité 2022 - Délégataire SUEZ Eau France
Rapport activité 2022 - SPL ARAC Occitanie
Convention de stérilisation et d’identification de la population féline
Rapport activité 2022 - SPL AREC Occitanie
SPL AREC Occitanie - Modification statutaire - Intégration de l’article « 2 bis » au sein des statuts
Convention de servitudes CCTA et Commune – Mise en œuvre du dispositif de vidéo protection – Chemin de la Planquette
Acquisition foncière – Lieu-dit « Montauty » parcelles cadastrées section ZO n° 53 et n° 67
Dénomination des nouvelles voies desservant le lotissement Les Demeures de la Pointe – Chemin d’Embrouysset
Adoption de la nomenclature budgétaire M57
