Désignation d'un membre titulaire à la commission municipale "Administration Générale - Prévention Sécurité"
Subvention exceptionnelle aux associations - RCS XV
Adoption du plan d'alignement rue du Capitaine Beaumont
Convention entre la SCI BMH et la Commune. Transfert de voirie, trottoirs et réseaux après la réalisation des travaux de l'impasse Louisa Paulin
Convention Conseil départemental du Tarn - Commune - Dispositif chéquier collégien
Principe de cession micro-parcelles cadastrées sections B n° 2917, B n° 2919, ZB n° 34 et Z n° 1324 au groupe CELLNEX
Tableau des effectifs - Création d'un emploi permanent - Catégorie C - Filière police municipale
Libertés et pouvoirs de police
Dépigeonnage
Commande Publique - Marché sans publicité ni mise en concurrence - Convention de Mandat d'études.
Commande Publique - Marché à procédure adaptée - Travaux d'aménagement de la route de Lavaur
Commande Publique - Marché à procédure adaptée - Travaux de requalification de la rue du Capitaine Beaumont
Constructions Philippe ROUQUET
Fb St Marc
