Arrêté règlementant le parc G Spénale
Composition de la commission d'appel d'offres en vue de la passation du marché 2023-GC-01 - Fourniture de repas et collations pour la Restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et pour la fourniture du pain
Convention de Mise à disposition d'un chalet pliable à la piscine municipale
Demande de financements - Travaux d'aménagement de la route de Lavaur
Portant délégation temporaire et exceptionnelle aux fonctions d'Officier d'Etat civil à Mme Marie-Claude DRABEK, conseillère municipale pour la célébration d'un mariage
Transfert dans le domaine public des voies des lotissements En Barthet 1 Impasse du Pâturage et En Barthet 2 Rue des Moissons
Subvention exceptionnelle aux associations - Hand Club St-Sulpice
Convention de mise à disposition des minibus entre la Commune et les associations - Modification
Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement - Expérimentation
Charte d'utilisation des outils informatiques - Modifications
Règlement intérieur du personnel communal - Modifications
Désignation du Maître d'oeuvre pour la reconstruction du Polyespace
