Convention cadre – Périmètre de l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) – Programme d’actions
Budget Annexe « Lotissement Montauty » Décision modificative n° 1
Budget Annexe de gestion de l’assainissement collectif - Décision modificative n° 1
Demande de subvention au titre du fonds de concours 2023 auprès de la CCTA - Section investissement
Demande de subvention au titre du fonds de concours 2023 auprès de la Communauté de Communes Tarn Agout – Section de fonctionnement
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
Adoption de la nomenclature budgétaire M57
Dénomination des nouvelles voies desservant le lotissement Les Demeures de la Pointe – Chemin d’Embrouysset
Acquisition foncière – Lieu-dit « Montauty » parcelles cadastrées section ZO n° 53 et n° 67
Convention de servitudes CCTA et Commune – Mise en œuvre du dispositif de vidéo protection – Chemin de la Planquette
SPL AREC Occitanie - Modification statutaire - Intégration de l’article « 2 bis » au sein des statuts
