Dons en nature aux associations
Règlement Local de Publicité - Bilan de concertation et arrêt du Règlement
Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - Présentation du compte-rendu des activités 2022
Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE) du patrimoine bâti réponse à l’appel à candidatures lancé par l’Agence de la Transition Ecologique (ADEME) en lien avec la Banque
Bilan des cessions et des acquisitions de la Commune Année 2022
Portant nomination du directeur du Service Public Industriel et Commercial "Energies Renouvelables"
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Fourniture de cartes accréditives pour l’achat de carburant
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Mission de coordination SPS pour les travaux d’aménagement de la route de Lavaur
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Fourniture de GNR, fuel domestique et AdBlue »
Domaine et Patrimoine - Aliénation d'un bien communal
Commande Publique - Marché sans publicité ni mise en concurrence - Convention de Mandat d'études et de réalisation
Choix du Lauréat - Jury de concours - Maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du bâtiment Polyespace à Saint-Sulpice-la-Pointe
