SPL AREC Occitanie - Modification statutaire - Intégration de l’article « 2 bis » au sein des statuts
Rapport activité 2022 - SPL AREC Occitanie
Rapport activité 2022 - SPL ARAC Occitanie
Rapport activité 2022 - Délégataire SUEZ Eau France
Rapport activité 2022 - Syndicat Mixte des Eaux de la Montagne Noire 81 (SMEMN)
Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et Fédération Régionale des MJC – Avenant n° 4
Convention de stérilisation et d’identification de la population féline
Demande de subvention au titre du fonds de concours 2023 auprès de la Communauté de Communes Tarn Agout – Section de fonctionnement
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
Adoption de la nomenclature budgétaire M57
Convention partenariat ENEDIS et Commune - Aménagement esthétique d’un poste de distribution publique n° 11 chemin de la Pointe
