Transfert dans le domaine public des voies des lotissements En Barthet 1 Impasse du Pâturage et En Barthet 2 Rue des Moissons
Subvention exceptionnelle aux associations - Hand Club St-Sulpice
Convention de mise à disposition des minibus entre la Commune et les associations - Modification
Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement - Expérimentation
Charte d'utilisation des outils informatiques - Modifications
Règlement intérieur du personnel communal - Modifications
Désignation du Maître d'oeuvre pour la reconstruction du Polyespace
Désignation d'un membre titulaire à la commission municipale "Administration Générale - Prévention Sécurité"
Subvention exceptionnelle aux associations - RCS XV
Adoption du plan d'alignement rue du Capitaine Beaumont
Convention entre la SCI BMH et la Commune. Transfert de voirie, trottoirs et réseaux après la réalisation des travaux de l'impasse Louisa Paulin
Convention Conseil départemental du Tarn - Commune - Dispositif chéquier collégien
