Arrêté N° AR-230725-0476
Arrêté N° AR-230725-0474
le 2 septembre 2023
16 et 17/09/2023
les 26 et 27/08/2023
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Etude pour mise en conformité et modernisation du cinéma
Libertés de Police et Pouvoirs du Maire. Rétrocession de la concession de terrain n° N-1318 du cimetière de Plaisance de Saint-Sulpice-la-Pointe
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Mission de coordination SPS pour les travaux de réhabilitation d’un bâtiment en Poste de Police municipale
Convention d’occupation des locaux du pôle de services publics mutualisés CCTA / Commune - Avenant n° 2
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Travaux de voirie rue et faubourg de la planquette et Avenue de Varsovie
Convention d’occupation des locaux du pôle de services publics mutualisés CCAS / Commune - Avenant n° 1
Tableau des effectifs Création d’un emploi permanent à temps complet - Catégorie C
Demande de subventions au titre du Fonds de concours 2023 de la Communauté de Communes Tarn-Agout Investissement
