SPL AREC - Approbation du Rapport annuel d'activités 2021
SPL ARAC - Approbation du Rapport annuel d'activités 2021
Création de postes contractuels non permanents
Habilitation à signer protocole transactionnel
Contrat d'apprentissage au sein du service Cadre de vie
Habilitation à signer un protocole transactionnel
Budget Principal 2022 - Décision modificative n° 1 - 2022
Création du nouveau quartier sur le site de l'Arçonnerie - Convention de financement avec l'Etat (Fonds Friches)
Demande de subvention au titre du fonds concours 2022 CCTA
Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
