Convention de stérilisation et d’identification de la population féline
Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et Fédération Régionale des MJC – Avenant n° 4
Rapport activité 2022 - Syndicat Mixte des Eaux de la Montagne Noire 81 (SMEMN)
Rapport activité 2022 - SPL ARAC Occitanie
Rapport activité 2022 - SPL AREC Occitanie
SPL AREC Occitanie - Modification statutaire - Intégration de l’article « 2 bis » au sein des statuts
Convention de servitudes CCTA et Commune – Mise en œuvre du dispositif de vidéo protection – Chemin de la Planquette
Acquisition foncière – Lieu-dit « Montauty » parcelles cadastrées section ZO n° 53 et n° 67
Dénomination des nouvelles voies desservant le lotissement Les Demeures de la Pointe – Chemin d’Embrouysset
Adoption de la nomenclature budgétaire M57
Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
Demande de subvention au titre du fonds de concours 2023 auprès de la Communauté de Communes Tarn Agout – Section de fonctionnement
