Demande de subvention au titre du fonds de concours 2023 auprès de la CCTA - Section investissement
Tableau des effectifs - Modification de la durée hebdomadaire de deux emplois permanents par transformation
Adhésion de principe à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion du Tarn
Modification de la tarification des services périscolaires
Projet d'acquisition de locaux pour la création d’un centre public de santé
Rapports annuels d’activités SPL de transport « D’un point à l’autre » et du « Sulpicien » 2020 2022
Don au FACECO pour l’aide aux victimes du séisme au Maroc
Subventions exceptionnelles aux associations - Association RCS XV
Subventions exceptionnelles aux associations - Association ALGORYTHME
Convention tripartite - Commune Saint-Sulpice-la-Pointe – Commune Saint-Lieux-lès-Lavaur et Asso La Passarelà de St Lionc
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
Convention partenariat ENEDIS et Commune - Aménagement esthétique d’un poste de distribution publique n° 11 chemin de la Pointe
